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Marques déposées par monsieur AMSELLEM FRANCIS
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EUROPEENNE DES COTONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEENNE DES COTONS
MR AMSELLEM FRANCIS

Numéro de dépôt :
92446193
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque EUROPEENNE DES COTONS

Déposée le 10 décembre 1992 par monsieur AMSELLEM FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPEENNE DES COTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est monsieur AMSELLEM FRANCIS domicilié(e) 7 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR AMSELLEM FRANCIS PARC GELCO - France.

La marque EUROPEENNE DES COTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEENNE DES COTONS est expirée depuis le 10 décembre 2002.

AMSELLEM FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : 06 , COOL AND COTTON , FRENCH FACTORY , 100 % GIRLS THE ART OF FASHION 100 % FILLES L'ART DE LA MODE


MR AMSELLEM FRANCIS - 7 CHEMIN DE L'INDUSTRIE, 06110 LE CANNET - France


MR AMSELLEM FRANCIS PARC GELCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Vêtements chaussures chapellerie, tous ces produits étant en coton Service de broderie Service de sérigraphie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.